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Marques déposées par monsieur Tronçon Antoine
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Terra Cycle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Cycle
M. Tronçon Antoine, Agissant pour le compte de la société Ecosystem Fertile en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982642
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
Terra Cycle de Tronçon Antoine

Présentation de la marque Terra Cycle

Déposée le 13 février 2013 par monsieur Tronçon Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra Cycle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Tronçon Antoine domicilié(e) 98 Boulevard de la petrusse, L 2320 LUXEMBOURG VILLE - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tronçon Antoine domicilié(e) 98 Boulevard de la petrusse, L 2320 LUXEMBOURG VILLE - Luxembourg.

La marque Terra Cycle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Cycle est expirée depuis le 13 février 2023.

Tronçon Antoine a également déposé les autres marques suivantes : Ecosystem Fertile


M. Tronçon Antoine, Agissant pour le compte de la société Ecosystem Fertile en cours de formation - 98 Boulevard de la petrusse, L 2320 LUXEMBOURG VILLE - Luxembourg


M. Tronçon Antoine - 98 Boulevard de la petrusse, L 2320 LUXEMBOURG VILLE - Luxembourg


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.